Angle Droit

Zara, Uniqlo et d’autres géants du textile se trouvent, depuis quelques jours, dans le viseur de la justice française.
Et ce, pour « recel de crimes contre l’humanité ». La nouvelle, tombée le 1er juillet dernier, a fait l’effet d’une bombe dans le monde de la fast fashion. Produire des t-shirts à bas prix en exploitant une main d’œuvre ouïghoure soumise au travail forcé par Pékin n’est plus – et c’est heureux- sans conséquence judiciaire. Cette affaire vient ainsi rappeler l’obligation faite aux multinationales de respecter les droits humains sous nos latitudes, bien-sûr, mais aussi à l’autre bout du monde. Le respect des droits l’homme n’incombe pas qu’aux Etats, mais aussi au secteur privé.
Responsables donc, les entreprises… mais jusqu’où ? Doivent-elles -peuvent-elles- répondre des agissements de leurs sous-traitants ? Ont-elles, pour ce faire, une simple obligation de moyens ou une obligation de résultats ? Enfin, le levier du droit est-il le plus efficace ou faut-il lui préférer le name and shame (sorte de mise au pilori médiatique) ?
On en parle ici et maintenant.

Carbon de Seze est un avocat pénaliste et civiliste du barreau de Paris, ancien Secrétaire de la conférence du stage et ancien membre du conseil de l’Ordre

Marie Boëton

Lucien Oriol

Camille Blumberg